1. Champ d’application: Tous les mandats sont exécutés aux conditions

ci-dessous, pour autant qu’aucun autre accord n’ait été expressément

confirmé par écrit par Agrimpuls.

2. Prix: Tous les prix figurant dans les prospectus, offres et bulletins de

commande s’entendent hors TVA et hors frais d’envoi, de livraison

et de port. Nous nous réservons le droit de procéder à d’éventuelles

modifications de prix. Nous accordons aux clients un rabais de quantité

pour tout achat à partir de CHF 300.–, TVA de 7.7 %, frais d’emballage,

d’envoi, de livraison et de port exclus. Les commandes groupées de

plusieurs clients excédant le montant de CHF 300.– ne sont pas prises

en considération pour l’octroi du rabais de quantité.

3. Facturation: Le paiement par chèque ou carte de crédit n’est pas accepté.

Une facture payable à 30 jours est établie par nos soins pour chaque

commande. Des paiements au guichet de la Poste doivent être évités,

en raison des frais élevés, ce dont nous vous remercions.

4. Délai de livraison: Les délais de livraison sont respectés dans la mesure du

possible. En cas de retard, il ne saurait être réclamé de dédommagement.

5. Enlèvement: Lorsque le matériel est enlevé par le client au dépôt,

nous accordons un rabais de 3 % sur le montant total de la facture, TVA

de 7.7 %, frais d’emballage, d’envoi, de livraison et de port exclus.

6. Réclamations: Les réclamations sont prises en comptes uniquement

dans les 7 jours suivant la réception de la marchandise.

7. Retours: Les retours ne sont acceptés que s’ils ont été annoncés et

discutés au préalable.

8. For: En cas de litige, le for est à Brugg (AG).